Mentions Légales

Retrouvez les mentions légales du site Anim-16.com

ANIM-16.COM est une "MARQUE DÉPOSÉE" (Trademark)

Anim-16.com a été déposé comme marque à l’INPI [1] le 6 janvier 2016.

Le logo sera adapté en conséquence, afin de correspondre à l’image de marque de cette activité (soit logo + ® ou logo + ™ suivant pays, aucun signe en France).

Le dépôt de la marque, logo et titre sur la base des classes 35 et 41 est validé par l’INPI et est publié au Bulletin Officiel de la Propriété industrielle n° 16/17 Vol.II du 29 avril 2016.

Cette protection devenait nécessaire au vu de plan de déploiement de l’activité sur les différents secteurs géographiques limitrophes, mais aussi au vu des relations actuelles et futures avec les autres entrepreneurs du même domaine d’activité.

 Responsable éditorial :

Alain FLEURENCEAU

4 rue G BRIAND
16130 SEGONZAC

 Hébergement :

Société OVH

SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

 Concepteur / Créateur

E.U.R.L. Pro Service Office

L’ensemble du site www.anim-16.com, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par l’E.U.R.L. Pro Service Office.

Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.proserviceoffice.fr.

Pour le contacter, utilisez l’adresse courriel : contact@anim-16.com.

Pro Service Office, Solutions Internet en Charente, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée.

Enregistrée auprès de la Greffe du Tribunal de Commerce de ANGOULÊME sous le numéro 449 293 679
Gérant : FLEURENCEAU Alain
Siège : 4 rue G. Briand - 16130 SEGONZAC - France
Téléphone-Fax : 0545362352.

 Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net. SPIP, Système de Publication pour l’Internet Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

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